Qui suis-je ?
Je me présente, Sttan, Frédéric Carré de mon véritable nom. Je suis Artiste Créateur indépendant enregistré au registre du commerce de Toulon sous le nom “STTAN” et le numéro de SIRET: 419.294.236.00064. Mon Entreprise est située au 179, impasse des Mésanges – 83190 Ollioules (France). Je suis spécialisé dans la création de mobiliers, luminaires, tableaux et autres objets design et marketing.
Mon objectif est d’être le plus transparent possible dans la présentation de mes créations. De vous donner un maximum de détails, de descriptions et de photos, afin que les fiches de mes produits soient claires et représentatives des produits proposés.
Me contacter…
Vous pouvez me contacter par Courrier à :
Sttan au 179, Allée des Chèvrefeuilles – 83190 Ollioules (France)
Par Courriel à l’adresse sttan@sttan.fr
Ou
Par téléphone au 0033.630.15.15.17
Qui sont mes clients ?
Mes créations s’adressent aux Particuliers et Professionnels via mon site internet, et ce, vers tous les pays accessibles par transporteur.
Pourquoi de telles Conditions Générales de Ventes ?
Les présentes Conditions Générales de Ventes officialisent de manière contractuelle, les conditions, les droits et les obligations légales des acheteurs et vendeurs.
Les présentes Conditions Générales de Ventes sont applicables à chacune des ventes réalisées avec la Société Sttan sur le site www.sttan.shop.
Les présentes Conditions Générales de Ventes sont susceptibles d’évoluer, seules celles en vigueur à la date de la transaction seront applicables.
Un achat sur ce site ne peut aboutir sans l’acceptation de la part de l’acheteur.
Mes offres…
Chaque produit dispose de sa propre fiche descriptive, ainsi que des photos qui lui sont propres.
Lorsqu’un produit est décliné en plusieurs modèles appartenant à une même famille, les produits similaires disponibles dans la même gamme vous seront proposés.
La disponibilité de mes créations…
La majeure partie des créations proposées sont disponibles pour répondre à la demande, cependant, en tant que créateur, toutes les œuvres proposées peuvent être personnalisées, il faudra dans ce cas patienter 8/10 jours ouvrés pour la mise en fabrication.
Cas particuliers…
Dans le cas d’une rupture momentanée, aucune facturation ni règlement ne seront effectués si un produit commandé n’est pas disponible ! Vous serez contacté immédiatement après réception de l’information concernant les délais de mise à disposition et vous aurez la possibilité de choisir d’annuler ou de maintenir votre commande.
Dans le cas d’un produit sur commande, nous mentionnerons « sur commande » sur la fiche produit et vous serez avertis du délai de mise en fabrication avant la validation de votre commande. Vous aurez la possibilité de choisir d’annuler ou de maintenir votre commande.
Si votre commande devait être perturbée par l’un des cas mentionnés ci-dessus et que de ce fait vous décidiez de choisir un autre produit, le montant de votre commande sera ajusté en fonction des prix des produits de substitution choisis.
Les tarifs…
Tous nos tarifs sont affichés en Euros TTC, tenant compte de la TVA en vigueur applicable au jour de la commande.
Un changement du taux de TVA entrainera une répercussion sur le prix des produits.
Sttan se réserve le droit de modifier ses tarifs sans préavis. Etant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l´acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.
Les promotions et autres offres spéciales affichées sur le site Internet ou communiquées par tout autre moyen, ne sont valables que sur une période clairement définie (date et heure).
Passer une commande…
Plusieurs étapes sont nécessaires pour passer une commande… Tout d’abord, vous devrez me renseigner sur vous et vos coordonnées en remplissant une série de champs d’information afin que je puisse vous identifier. Certains champs sont obligatoires et d’autres optionnels (ce sera indiqué sur le site au moment de passer la commande).
ATTENTION !! Sttan ne pourra être tenu responsable d’un problème de livraison dans les cas suivants :
- Dans le cas d’informations erronées saisies par vos soins.
- Dans le cas d’informations incomplètes ou illisibles sur votre bâtiment ou habitation, ne permettant pas au livreur d’acheminer le(s) colis à bon port.
De ces faits, tous les frais liés à une nouvelle expédition seront à la charge du client.
Après votre identification effectuée, vous devrez saisir votre bon de commande en ligne, le valider, effectuer votre règlement et confirmer votre commande.
Il est conseillé d’être très vigilant durant ces opérations.
Les modes de paiement…
J’accepte les règlements suivants :
Les Carte bancaires via STRIPE (3D Secure), les Virement bancaire et les chèques
J’attire votre attention sur le fait que les règlements par Carte bancaires via STRIPE sont immédiats et donc réduisent les délais de livraison !
Les paiements sécurisés…
Les paiements par CB via STRIPE sont sécurisés par cryptage 3D Secure et effectués directement auprès de la banque
Les modes de livraisons…
Je mets à votre disposition plusieurs types d’envois :
- Pour la majorité des Créations**, je vous offre un Chronopost à Domicile ou en Point Relais au choix
- Pour ces même Créations, je vous propose en option un envois par UPS, pour qui préférerait, moyennant un forfait différent selon la destination
** Les Créations concernées par les frais d’envois gratuits sont :
- La catégorie “La LUMIERE & Sttan” (Hors l’Autel Lumineux dans “SPIRIT & LOVE”)
- La catégorie “BAKKUS, Caves & Vins” (Hors Créations en acier)
- La catégorie “TABLEAUX Acier”.. Les formats “S” & “M”
- La catégorie “CADEAUX 100% Made in Sttan”
Pour toutes les autres Créations, vous pourrez constater les frais d’envois au niveau du panier
Les frais de fabrication…
Toutes mes Créations sont fabriquées à la main et éventuellement en très petites séries pour certaines. Donc il faudra compter une moyenne de 10 à 15 Jours ouvrés pour sortir votre commande de mon atelier.
Cependant, cela n’altèrera pas le délai de rétractation de 14 jours, qui prendra effet à la date de facturation, elle-même saisie à la date d’envoie de votre commande.
Les délais de livraison…
Les délais de livraison sont de 48h/72h jours ouvrés, à partir de l’encaissement du règlement de votre commande.
! Les règlements par chèque demandent des vérifications susceptibles d’atteindre 10 jours !
! Les virements demandent plusieurs jours avant d’être validés (délais variables selon les banques) !
Pour tous les règlements (hors Carte Bancaire), les délais ne sont donnés qu’à titre indicatif, en aucun cas la responsabilité Sttan ne pourra être engagée du fait du non respect des délais indiqués.
La réception de votre commande…
Soyez vigilants ! Vérifiez bien l’état de l’emballage ainsi que son contenu. Si toutefois le produit n’était pas conforme à votre commande vous avez un délai 14 jours ouvrés pour me le signaler par courrier ou courriel.
Si votre commande subit un retard de livraison…
Dans le cas d’un retard de la part du transporteur supérieur à 8 jours à compter du délai de livraison initialement prévu, vous devez me faire part de ce retard par mail à l’adresse suivante sttan@sttan.fr et prendre contact avec Chronopost ou UPS selon le cas afin de leur demander des explications.
Dès réception de votre courriel, j’effectuerai une recherche auprès du transporteur… Cette procédure peut prendre 21 jours !
A l’issue de ce délai, le colis vous sera réexpédié s’il a été retrouvé, où échanger par un même produit en cas de perte totale.
Effectuer un retour de produit…
Une demande préalable doit être effectuée… Par Courriel à l’adresse suivante sttan@sttan.fr ou par courrier en recommandé avec accusé de réception faisant état du motif et des références que vous souhaitez nous retourner.
La procédure de retour…
Faisant suite à votre demande préalable, un numéro de retour vous sera communiqué.
Pour me retourner la création, vous devez impérativement me renvoyer le produit dans son intégralité et en parfait état. La création doit être strictement identique à la création que vous avez initialement reçu, dans son emballage d’origine et en joignant la facture correspondante.
Si une seule de ces clauses n’était pas respectée, le retour ne sera pas accepté.
Les frais et risques liés au transport sont à la charge du client dans ce cas.
Le frais inhérents aux retours de produits…
Les frais de retour sont à ma charge uniquement dans le cas ou mon expédition ne serait pas conforme à votre commande ! Dans tous les autres cas, les frais de transport seront à la charge du client.
Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du lendemain de la réception du produit (délai légal de 14 jours francs)… Dans ce cas précis, le retour demande à passer par une procédure classique de retour (paragraphe précédent), le délai prenant date de l’envoi de votre demande de retour… Vous serez remboursés dans un délai de 30 jours maximum, aucune pénalité ne sera appliquée et les frais de transport seront à votre charge.
Garanties de mes créations…
Les articles L211-4 à L211-11 du Code de la consommation, et ceux du Code civil (1641 et suivants) garantissent les consommateurs contre les défauts de conformité.
En cas de défaut de conformité d’un produit, vous aurez la possibilité de choisir entre l’échange, la réparation ou le remboursement de la création.
Vous devrez alors vous conformer à nos conditions de retour précisées au paragraphe « Procédure de retour ».
Toutes mes créations sont garanties 1 an.
Transfert de propriété des produits…
Sttan reste propriétaire des créations vendues jusqu´au paiement intégrale du prix en principal et accessoires.
Le client ne peut disposer des créations pour la revente, en cas de paiement incomplet.
Le client s´oblige à prévenir immédiatement le vendeur de toute difficulté susceptible d´entraîner sa défaillance, de toutes saisies opérées par des tiers sur des produits.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l´acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu´ils pourraient occasionner. A défaut de paiement même partiel, le vendeur sera en droit d´exiger la restitution immédiate du matériel livré. L´ensemble des frais générés par cette restitution sera à la charge du client. Il est expressément convenu entre les parties que tout acompte versé restera acquis à la société au titre de dommages et intérêts.
Accords et communication…
Les 2 parties acceptent de communiquer par courriel.
Les courriels échangés attestent de la teneur de leurs correspondances, notamment quant aux commandes.
Données personnelles…
Il est précisé que des données à caractère personnel concernant mes clients seront collectées et traitées par Sttan en tant que responsable du traitement, dans le cadre des commandes, et ce, via des formulaires en ligne destinés à passer les commandes.
Le client est informé que la commande ne pourra être passée si ce formulaire n’est pas correctement rempli ou incomplet.
Ce formulaire contient l’indication du caractère facultatif ou obligatoire des champs à renseigner.
L’acheteur a le droit de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que des données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement.
Il a le droit de s’opposer, sans frais, à ce que des données le concernant soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, par le vendeur ou par le responsable d’un traitement ultérieur.
L’acheteur s’il justifie de son identité, a le droit d’interroger le vendeur en vue d’obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l’objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, le cas échéant, des informations relatives aux transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un état non membre de la communauté Européenne, la communication, sous une forme accessible, des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci, des informations permettant de connaître et de contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décisions prises sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à l’égard de l’intéressé.
L’acheteur est informé qu’une copie des données à caractère personnel peut lui être délivrée à sa demande.
L’acheteur, s’il justifie de son identité a également le droit d’exiger du vendeur que soient rectifiées, complétées, mises à jour, effacées les données à caractère personnel le concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou interdites.
Les présentes Conditions Générales ses Clauses…
Dans le cas où une ou plusieurs clauses des présentes conditions étaient annulées ou l’application écartée, ceci n’aurait aucune incidence sur la validité des autres clauses contractuelles.
Responsabilités…
La responsabilité de Sttan ne serait engagée que si l’on apportait la preuve de l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations soient imputables directement ou indirectement à Sttan, ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, ou à d’un cas de force majeure.
La responsabilité du vendeur ne pourrait-être engagée pour des dommages résultant d’une faute de l’acheteur dans le cadre de l’usage des produits.
La responsabilité de Sttan ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l´utilisation du réseau Internet tel que des pertes de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle…
Tous les éléments qui composent le site internet www.sttan.shop, tels que les sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, chartes graphiques, utilitaires, bases de données, logiciel (liste non exhaustive) qui pourraient s’y trouver sont protégés par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à la Société Sttan.
L’acheteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférent à ces éléments et notamment (sans que cela n’ait de caractère exhaustif) de les reproduire, représenter, modifier, adapter et traduire.
Les présentes Conditions Générales de Ventes et la Loi…
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige s’y référant de manière directe ou indirecte sera régi par la loi française.
Juridictions compétentes…
Les parties conviennent de tout mettre en œuvre afin de trouver une solution amiable en cas de litige.
En cas d’échec, seul les juridictions de Toulon seront compétentes pour traiter les litiges.